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Hâtons-nous... très lentement

Face à l’urgence environnementale, les discussions pour l’élaboration d’une simple déclaration non contraignante début décembre à Nairobi semblent décourageantes.

«Il aura fallu six mois de négociations pour une simple déclaration, négociée comme un traité. Pour nous, c’est irréaliste.» A l’issue de la troisième assemblée des Nations-Unies pour l’environnement, organisée début décembre à Nairobi, Michel Prieur, président du Centre international de droit comparé de l’environnement, association créée à Limoges en 1982, juge que les avancées dans la prise en compte de la cause environnementale à l’échelle internationale sont encore bien timides. D’autant que la déclaration adoptée, pompeusement intitulée «Vers une planète sans pollution»,  se résume à un catalogue de bonnes intentions. «Il n’y a rien d’essentiel là-dedans», estime Michel Prieur qui agit depuis plusieurs décennies pour que les questions relatives à l’environnement, à l’instar de celles qui relèvent des droits de      l’Homme, puissent disposer d’outils juridiques. «Chaque année, les bilans réalisés occultent la part du droit de l’environnement.»
Concrètement, on dispose de données scientifiques particulièrement alarmantes en termes de qualité de l’air ou de pollution des océans mais rien ne permet de mesurer l’efficacité de telle ou telle loi, de savoir si elle est appliquée ou de sanctionner les contrevenants à l’échelle internationale, puisque aucune juridiction internationale n’existe. «ça ne peut plus durer, tonne Michel Prieur. Il existe 40.000 lois, 200 traités, mais pas d’évaluation. Dans les rapports sur l’environnement, il n’y a pas un mot sur le droit de l’environnement.» «C’est d’autant plus important car ne pas se doter de tels outils, c’est refuser de voir la réalité des politiques publiques en la matière, analyse Gérard Monédiaire, professeur émérite à la faculté de droit de Limoges.
Dans cette vaste zone de non droit, la déclaration ministérielle de Nairobi accorde toutefois un petit motif de satisfaction. Une ligne où on constate que «l’exploitation des données scientifiques [...] passera par l’établissement de meilleurs indicateurs pluridisciplinaires.» «Youpi !, lance Michel Prieur. Pour la première fois, les indicateurs ne sont plus seulement scientifiques. C’est un premier pas, mais il faut vraiment aller chercher la petite bête pour se donner de l’optimisme et du courage.»
Et l’optimisme, Michel Prieur le tire également de la multiplication des engagements volontaires, même si, paradoxalement, ceux-ci sont en dehors du droit. «Pour nous juristes, c’est une révolution. Au départ, je me disais que c’était du pipeau mais je pense aujour-d’hui qu’il faut les considérer comme des nouveaux actes de gouvernance.»
Non contraignants et portés par des initiatives citoyennes, ces engagements volontaires s’appuient sur une dynamique mêlant société civile, ONG et retentissement médiatique. Poussant de fait les Etats à y adhérer. «Ils sont en passe de devenir la partie la plus importante des conférences internationales.» Côté pile, il y a par exemple cette agriculture biologique, poussée au départ par des engagements volontaires mais que personne ne nie aujourd’hui. Côté face, les engagements volontaires dernièrement édictés par Nicolas Hulot ne correspondent bien souvent qu’à la déclinaison de lois ou de plans climat préalablement dévoilés. Ou alors, ils n’ont qu’une dimension très marginale. Ainsi, la fin de la production des hydrocarbures en France Métropolitaine annoncée par le ministre de l’Environnement au titre d’un engagement volontaire ne coûte pas grand chose : cette production ne représente que 1% de la consommation...
Jérôme Davoine